Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et la navigation sur le site smart-drive.fr, édité par SMART DRIVE. Elles sont distinctes des conditions générales de vente (CGV), qui encadrent spécifiquement l'achat d'un stage.

2. Éditeur du site

SMART DRIVE, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Manosque sous le n° 937 952 489, dont le siège social est situé 230 Rue Robespierre, 04100 Manosque. Voir les mentions légales pour le détail complet.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24h/24, sauf interruption pour maintenance, mise à jour, ou cas de force majeure. SMART DRIVE ne peut être tenue responsable des difficultés d'accès liées à votre connexion internet ou à votre matériel.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, mise en page, visuels) est protégé et reste la propriété de SMART DRIVE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Inscription à un stage

Le site permet de consulter les sessions disponibles et de s'inscrire à un stage via un formulaire suivi d'un paiement en ligne sécurisé. Cette démarche est encadrée par les conditions générales de vente, acceptées séparément au moment du paiement.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l'utilisation de cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité du site.

7. Responsabilité

SMART DRIVE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir l'absence totale d'erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (ex. WhatsApp, Stripe) sur le contenu et le fonctionnement desquels SMART DRIVE n'a aucun contrôle.

8. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de SMART DRIVE seront seuls compétents.

9. Modification des CGU

SMART DRIVE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, pour tenir compte notamment d'évolutions légales, techniques ou du site. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.