Stage de sensibilisation à la sécurité routière
Article 1 – Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité, à la discipline et au bon déroulement du stage de sensibilisation à la sécurité routière organisé par SMART DRIVE, centre agréé par la préfecture.
Article 2 – Conditions de participation
Le stage est accessible aux conducteurs titulaires d'un permis de conduire valide au moment du stage. Chaque participant s'engage à présenter une pièce d'identité en cours de validité ainsi que son permis de conduire original le premier jour du stage.
Article 3 – Déroulement du stage
Le stage se déroule sur deux jours consécutifs, pour une durée totale de 14 heures. La présence est obligatoire sur l'intégralité du stage. Tout retard ou absence, même partielle, entraîne l'exclusion du stage sans possibilité de remboursement ni de report.
Article 4 – Comportement et discipline
Chaque stagiaire s'engage à respecter les horaires et les consignes données par les animateurs, adopter une attitude respectueuse envers le personnel et les autres participants, ne pas utiliser de téléphone portable pendant les sessions, et ne pas être sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants. Tout manquement pourra entraîner l'exclusion immédiate sans remboursement.
Article 5 – Sécurité et hygiène
Le stagiaire doit respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux. Il est interdit de fumer dans les salles de formation (sauf espaces autorisés).
Article 6 – Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du présent règlement, le responsable du stage pourra prononcer un avertissement oral, un avertissement écrit, ou l'exclusion définitive du stage.
Article 7 – Attestation de stage
L'attestation de suivi de stage est remise uniquement aux participants ayant suivi l'intégralité du stage, respecté le règlement intérieur, et dont le permis est valide.